Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 10 décembre 1992, est homologué, quant à l’intensité sonore des bruits aériens émis, conformément aux dispositions de l’arrêté du 11 avril 1972, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Stavostroj (Tchécoslovaquie), représenté en France par : Martimex France, 5, avenue du Maréchal-Juin, 92100 Boulogne-Billancourt.
Désignation de l’engin : compacteur de déchets ; marque et type ZTS, KTO 300.
Marque et type du moteur : Liaz, M 367 ; puissance et régime nominaux : 189 kW à 2 050 tours par minute.