Arrêtés du 27 novembre 1992 portant promotion (Office national interprofessionnel des céréales)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural en date du 27 novembre 1992, les inspecteurs de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont promus au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes:
Atheyne (Jean-Marie):
1er échelon à compter du 1er janvier 1992, reliquat d'ancienneté: 11 mois 26 jours;
2e échelon à compter du 5 janvier 1993, reliquat d'ancienneté: néant.
Maisonneuve (Annick) (détachée):
1er échelon à compter du 1er mai 1992, reliquat d'ancienneté: 11 mois;
2e échelon à compter du 1er juin 1993, reliquat d'ancienneté: néant.
Larroque-Laborde (Pierre) (détaché):
1er échelon à compter du 1er mai 1992, reliquat d'ancienneté: 3 mois 15 jours.
Masure (Benoît):
1er échelon à compter du 6 juin 1992, reliquat d'ancienneté: néant.