Décret du 25 septembre 1992 portant classement parmi les sites du département du Doubs de l'ensemble formé sur la commune de Belvoir par le site du château de Belvoir

Version INITIALE

Par décret en date du 25 septembre 1992, est classé parmi les sites du département du Doubs l'ensemble formé par le site du château de Belvoir sur la commune de Belvoir (1).
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Doubs et dans la mairie de Belvoir.