Arrêté du 19 août 1992 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho grain)

Version INITIALE

NOR : AGRP9201620A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Vu l'arrêté du 5 juin 1990 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho grain);
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Maïs et Sorgho grain),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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  • Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1992, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après:
    Maïs: Bayard, Boree LG1, Carnac, Cuzco 251, Derby, Ema, Livia, Mammouth,
    Pumas, Samson, Sil Anjou18, Tador.
    Sorgho grain: Argor, Arval, Chouan.


  • Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après:
    Maïs: Acryl (b), Brulac (b), Cargiducal (b), Castor 220 (a), Cirius (b),
    Fortus (b), Redor (b).
    Sorgho grain: Aunis (b).



  • A la demande de l'obtenteur:

  • Art. 5. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) la variété désignée ci-après:
    Maïs: Gheppio.


  • Art. 6. - Sont prononcées, à la date du présent arrêté, les déclarations de synonymie suivantes:
    Maïs: LG 2520 = Alibert (I), LG 2550 = Alimir (I), LG 2242 = Legat (D).


  • Art. 7. - Est prononcé, à la date du présent arrêté, le changement de dénomination suivant;







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0220 du 22/09/1992
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  • Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 août 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur de la production et des échanges:

L'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts,

R. TOUSSAIN

(a) Variété communautaire.



(b) Délai de commercialisation jusqu'au 31 décembre 1993.

(c) Délai de commercialisation jusqu'au 31 décembre 1994.



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