Arrêté du 9 juillet 1992 portant promotion (services extérieurs)

Version INITIALE

NOR : EQUA9201057A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 9 juillet 1992, les agents dont les noms suivent sont promus au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes:


  • A compter du 1er janvier 1992


    M. Vignier (Jean-Pierre) (détaché), 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1992).



  • A compter du 18 juin 1992


    M. Mazars (Yves) (détaché), 1er échelon (ancienneté 18 juin 1992).



  • A compter du 1er juillet 1992


    M. Terel (Bernard), 1er échelon (ancienneté 1er juillet 1992).



  • A compter du 21 septembre 1992


    M. Vidal (René) (détaché), 1er échelon (ancienneté 21 septembre 1992).

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