Arrêtés du 28 juillet 1992 portant nomination à la classe exceptionnelle (ingénieurs des travaux ruraux)

Version INITIALE

NOR : AGRA9201445A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 28 juillet 1992, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés à la classe exceptionnelle d'ingénieur des travaux ruraux au titre de l'année 1991:
M. Courtay (Henri), à compter du 1er avril 1991.
M. Malvaud (Gabriel), à compter du 1er avril 1991.
M. Courtes (Daniel), à compter du 1er juin 1991.
M. Le Henaff (Louis), à compter du 1er juin 1991.
M. Le Gall (Joseph), à compter du 1er août 1991.
M. Alzeal (Emilien), à compter du 1er septembre 1991.
M. Decanini (Roger), à compter du 1er septembre 1991.
M. L'Huillier (Jacques), à compter du 1er septembre 1991.
M. Beguier (Paul), à compter du 1r octobre 1991.
M. Athenoux (Jean-Claude), à compter du 1er novembre 1991.
M. Poulallion (Francis), à compter du 1er novembre 1991.
M. Biron (Lucien), à compter du 1er décembre 1991.