Arrêté du 9 octobre 1992 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique

Version INITIALE

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 9 octobre 1992, le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté.
Ces nouvelles dispositions prennent effet à compter de l'année universitaire 1992-1993 (1).
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté au siège de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en génie électrique, 1, rue du Maréchal-Juin, 76131 Mont-Saint-Aignan.