Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 20 janvier 1993 :
Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que personnalités scientifiques :
M. Bouchet (Yves).
Mme Dattee (Yvette).
M. Doussinault (Gérard).
M. Schweisguth (Bertrand).
M. Thevenet (Gilles).
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l’article 6 du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 et y représentent :
- la recherche et l’enseignement supérieur, dépendant du ministère de l’agriculture et du développement rural, pour Mme Dattee, M. Doussinault et M. Schweisguth ;
- la recherche et l’expérimentation dépendant d’entreprises de création variétale, d’entreprises de production de semences ou de plants ou d’instituts techniques, pour M. Bouchet et M. Thevenet.
Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que présidents et secrétaires de section, conformément à l’article 5-c du décret n° 93-46 du 14 janvier 1993 précité :
Section Arbres forestiers
Président : M. Arbez (Michel).
Secrétaire : M. Steinmetz (Georges).
Section Arbres fruitiers
Président : Mme Dosba (Françoise).
Secrétaire : M. Saunier (Raymond).
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président : M. Simonin (André).
Secrétaire : M. Richard (Bruno).
Section Céréales à paille
Président : M. Doussinault (Gérard).
Secrétaire : M. Bastergue (Patrick).
Section Maïs et sorgho
Président : M. Gadoud (Raymond).
Secrétaire : M. Aizac (Bernard).
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Président : M. Breton (René).
Secrétaire : Mlle Blouet (Françoise).
Section Plantes fourragères et à gazon
Président : M. Mansat (Paul).
Secrétaire : M. Ballot (Xavier).
Section Plantes potagères
Président : M. Dutruc-Rosset (Georges).
Secrétaire : M. Boulineau (François).
Section Plantes ornementales
Président : M. Guerin (Jean-Claude).
Secrétaire : M. Lemattre (Pierre).
Section Pommes de serre
Président : M. Eliard (Jean-Louis).
Secrétaire : M. Ellisseche (Daniel).
Section Vigne
Président : M. Geoffroy (Guy).
Secrétaire : M. Doazan (Jean-Pierre).
Les désignations ci-dessus sont prononcées, conformément au décret n° 93-46 du 14 janvier 1993, pour une période de trois ans.