Arrêté du 8 janvier 1996 portant nomination (aviation civile)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 janvier 1996, les ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes :

    A compter du 1er juin 1995


    M. Hamy (Marc).
    M. Planchon (Pascal).


  • A compter du 1er juillet 1995


    M. Bruneau (Eric).
    M. Merlo (Philippe).


  • A compter du 4 juillet 1995


    M. Boivin (Jean-Michel).


  • A compter du 30 septembre 1995


    M. Charpentier (Daniel).


  • A compter du 26 octobre 1995


    M. Guivarc'h (Philippe).