Arrêté du 14 février 1992 portant nomination à la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : TEFI9204535A

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 14 février 1992, sont nommés membres de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:


  • En qualité de suppléant du délégué

    à la formation professionnelle, membre de droit


    M. Dayan (Jean-Louis).
    M. Bendouba (Amid).
    M. Lescop (Bernard).



  • En qualité de suppléant du président du comité de coordination des programmes régionaux de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
    membre de droit
    M. Hutteau (Yves).
    M. Rossigneux (Jean).



  • En qualité de représentant des ministres suivants


    Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale


    Au titre de la direction des enseignements supérieurs


    Mme Saillant (Danièle) (titulaire).
    M. Brunet (Daniel) (suppléant).
    M. Caron (Daniel) (suppléant).



  • Au titre de la direction des lycées et collèges


    M. Benoist (Pierre) (titulaire).
    M. Boudier (Marc) (suppléant).
    M. Bouyx (Benoît) (suppléant).
    Mme Guilliet (Béatrice) (suppléante).



  • Ministre d'Etat, ministre de l'économie,

  • Ministre d'Etat, ministre de la fonction publique

    et de la modernisation de l'administration


    Mme Leroy (Martine) (titulaire).
    M. Salles (Jean-Louis) (suppléant).



  • Ministre de la défense


    M. Brugeaud (Christian) (titulaire).
    M. Arnaud (Daniel) (suppléant).
    M. Meslier (Michel) (suppléant).
    M. Morichon (Jean-Pierre) (suppléant).



  • Ministre de l'intérieur


    M. Lambert (Régis) (titulaire).
    Mme Jourdan-Desforges (Corinne) (suppléante).



  • Ministre de la culture et de la communication,

  • Ministre de l'agriculture et de la forêt


    M. Mauchien (Jacques) (titulaire).
    M. Maubant (Philippe) (suppléant).
    M. Vocanson (Bruno) (suppléant).

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