Arrêté du 9 janvier 1992 portant intégration (personnels de préfecture)

Version INITIALE

NOR : INTA9200061A

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 9 janvier 1992, les fonctionnaires territoriaux dont les noms suivent sont intégrés dans les corps des personnels de préfecture à compter du 1er janvier 1992:


  • A la préfecture du Gard


    M. Cambassédès (Robert), attaché de préfecture de 2e classe.



  • A la préfecture de l'Hérault


    M. Chouilly (Joseph), attaché de préfecture de 2e classe.



  • A la préfecture de la Seine-Saint-Denis


    Mlle Bartoli (Marie-Josiane), attaché de préfecture de 2e classe;
    Mme Faucqueur (Marie-France), attaché de préfecture de 2e classe;
    Mme Quivet (Evelyne), attaché de préfecture de 2e classe.



  • A la préfecture de la Manche


    M. Desmoulins (Jean-Pierre), attaché de préfecture de 2e classe;
    M. Hours (Denis), attaché de préfecture de 2e classe.

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