Arrêté du 31 mars 1992 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1991 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et à la formation sportive

Version INITIALE

NOR : DEFP9201304A

Le ministre de la défense,
Vu la loi no 70-631 du 15 juillet 1970 relative à l'Ecole polytechnique;
Vu le décret no 71-708 du 25 août 1971 modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique, la sanction des études et la discipline à l'école, et notamment ses articles 11 et 12-1;
Vu l'arrêté du 28 août 1987 modifié fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et à la formation sportive;
Vu l'arrêté du 18 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 28 août 1987 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et à la formation sportive,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 18 décembre 1991 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    Au lieu de:
    < >,
    Lire:
    < >
  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 mars 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la fonction militaire

et du personnel civil,

J.-P. CHAMPEY