Décret du 25 mars 1992 portant nomination et titularisation (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : PTTS9200028D

Par décret du Président de la République en date du 25 mars 1992:
Les dispositions du décret du 24 août 1976 portant nomination et titularisation de quatorze administrateurs des postes et télécommunications à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux postes et télécommunications sont abrogées pour ce qui concerne la nomination et la titularisation, à compter du 1er juillet 1976, de MM. Michel Bernard,
Jean-Pierre Bodet, Bernard Le Lann, diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, rattachés à la promotion 1973-1976.
Les dispositions du décret du 19 août 1977 portant nomination et titularisation de dix-sept administrateurs des postes et télécommunications à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux postes et télécommunications sont abrogées pour ce qui concerne la nomination et la titularisation, à compter du 1er juillet 1977, de Mme Annick Degove et M.
Alain Thevenet, diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, rattachés à la promotion 1974-1977.
Mme Annick Degove, MM. Michel Bernard, Jean-Pierre Bodet, Bernard Le Lann et Alain Thevenet, inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1972-1975, sont nommés et titularisés administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications à compter du 1er juillet 1975.
Les dispositions du décret du 9 août 1978 portant nomination et titularisation de trente et un administrateurs des postes et télécommunications à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux postes et télécommunications sont abrogées pour ce qui concerne la nomination et la titularisation, à compter du 1er juillet 1978, de MM. Henri Chevalier, Patrick Guerin et Bernard Monniaux, diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, rattachés à la promotion 1975-1978.
M. Bernard Monniaux, inspecteur principal diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1973-1976, est nommé et titularisé administrateur de 2e classe des postes et télécommunications à compter du 1er juillet 1976.
Les dispositions du décret du 9 juillet 1979 portant nomination et titularisation de vingt-quatre administrateurs des postes et télécommunications à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux postes et télécommunications sont abrogées pour ce qui concerne la nomination et la titularisation, à compter du 1er juillet 1979, de MM. Jack Duhamel,
Michel Paillasson, Pierre Simon et Alain Toutous, diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, rattachés à la promotion 1976-1979.
MM. Henry Chevalier, Jack Duhamel, Patrick Guerin et Pierre Simon,
inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1974-1977, sont nommés et titularisés administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications à compter du 1er juillet 1977.
Les dispositions du décret du 22 juillet 1980 portant nomination et titularisation de trente et un administrateurs des postes et télécommunications à l'administration centrale du secrétariat d'Etat aux postes et télécommunications sont abrogés, pour ce qui concerne la nomination et la titularisation, à compter du 1er juillet 1980, de Mme Françoise Janichon, épouse Gosse, et M. Daniel Sansas, diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, rattachés à la promotion 1977-1980.
Mme Françoise Janichon, épouse Gosse, et MM. Michel Paillasson, Daniel Sansas, Alain Toutous, inspecteurs principaux diplômés de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1975-1978, sont nommés et titularisés administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications à compter du 1er juillet 1978.