Décret du 8 octobre 1991 relatif à l'abrogation de dispositions du décret du 24 décembre 1990 portant nomination et titularisation de professeurs des universités (disciplines scientifiques)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 8 octobre 1991, le décret du 24 décembre 1990 portant nomination et titularisation de professeurs des universités (disciplines scientifiques), recrutés au titre des articles 42 et 43 (alinéas 1 et 2) du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié relatif aux statuts du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, est abrogé en tant qu'il concerne M.
Patrick Alnot.