Décret du 16 décembre 1991 portant nomination et titularisation (service des mines)

Version INITIALE

NOR : INDM9100959D

Par décret du Président de la République en date du 16 décembre 1991, les ingénieurs-élèves des mines désignés ci-après sont nommés à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant:

  • A compter du 1er septembre 1991



    Mme Monique Agier.
    M. Stéphane Caine.
    M. Olivier Coste.
    M. Philippe Donnat.
    M. Eric Goubault.
    M. François Jacq.
    M. Philippe Merle.
    M. Patrick Millot.
    M. Antoine Mocilnikar.
    M. Benoît Torloting.



    A compter du 1er novembre 1991



    M. Didier Champion.
    M. Patrick Fragman.

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