Décret du 16 septembre 1991 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

Par décret du Président de la République en date du 16 septembre 1991, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline de droit privé et sciences criminelles, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er octobre 1991 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous cités:
  • M. Bernard (Alain), université Paris-X (C.U. de Saint-Quentin);
    M. Bonneau (Thierry), université de Caen;
    M. Cabrillac (Rémi), université Montpellier-I;
    Mme Cimamonti (Sylvie), épouse Bocoviz, université d'Avignon;
    M. Defossez (Michel), université de Valenciennes;
    Mlle Ferrand (Frédérique), université Lyon-III;
    M. Ferry (Claude), université de Tours;
    Mme Feuillet (Brigitte), épouse Le Mintier, université de Brest;
    Mme Fortis (Elisabeth), université Nancy-II;
    M. Fulchiron (Hugues), université de Saint-Etienne;
    M. Galloux (Jean-Christophe), université de Reims;
    Mlle Gore (Marie), université de Rouen;
    M. Hauptmann (Jean-Marc), université Strasbourg-III;
    Mme Hery (Françoise), épouse Favennec, université Rennes-I;
    M. Kerckhove (Eric), université Lille-II;
    Mme Larribau (Virginie), épouse Terneyre, université du Havre;
    Mlle Malaurie (Marie), université du Mans;
    Mme Malaval (Marie-Anne), épouse Frison-Roche, université d'Angers;
    M. Marguenaud (Jean-Pierre), université Clermont- Ferrand-I;
    Mme Mathieu (Marie-Laure), épouse Izorche, université de Perpignan;
    M. Mazeaud (Denis), université du Mans;
    M. Pollaud-Dulian (Frédéric), université de Dijon;
    M. Raynard (Jacques), université Lyon-II;
    Mme Thibierge (Catherine), épouse Guelfucci, université d'Orléans;
    M. Vigneau (Daniel), université de Pau.
    Un arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.