Arrêté du 2 juillet 1991 portant nomination au conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques

Version INITIALE

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur en date du 2 juillet 1991, M. Schmitt (Jean-Jacques) est nommé membre du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques, au titre des représentants des personnels techniques des industries mécaniques, en remplacement de M. Badoil (Gilbert).
Son mandat expirera le 22 octobre 1992.