Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 juillet 1991, le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes est décerné aux ingénieurs désignés ci-après, qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école:
Arrêté du 31 juillet 1991 portant attribution du diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
NOR : DEFB9101789A