Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité Génie mécanique et productique;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juillet 1991,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité Génie mécanique et productique;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 juillet 1991,
Fait à Paris, le 8 août 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS
(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère en date du 17 octobre 1991, vendu au prix de 12 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris,
ainsi que dans les centres de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
ainsi que dans les centres de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.