Arrêté du 16 septembre 1991 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version initiale
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8;
Vu le décret no 72-279 du 12 avril 1972, modifié par le décret no 77-149 du 18 février 1977;
Vu le décret no 91-510 du 3 juin 1991 relatif aux attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;
Vu la liste arrêtée par la commission technique d'homologation instituée par arrêté du 15 février 1973;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété par les arrêtés des 29 janvier 1981, 8 avril 1981, 6 octobre 1981, 25 février 1982, 2 septembre 1982, 22 avril 1983, 2 janvier 1984, 12 octobre 1984, 26 avril 1985, 2 octobre 1985, 25 juillet 1986, 1er juillet 1987, 17 décembre 1987, 2 mars 1988, 29 avril 1988, 18 juillet 1988, 6 décembre 1988, 28 février 1989, 19 mai 1989, 26 juillet 1989, 7 février 1990, 9 avril 1990, 10 juillet 1990, 23 août 1990 et 5 novembre 1990,

  • Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
    Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
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