Décret du 16 mars 1995 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)

Version INITIALE

NOR : AGRA9500331D

  • Par décret du Président de la République en date du 16 mars 1995, MM. Marc Massardier, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, Christian Cossalter, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, Gilbert Fournier,
    ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, Francis Forget, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, Michel Royer, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, Jean-Marie Jantzen, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, sont nommés ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à compter du 1er janvier 1995.