Décrète:

Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions, pour prendre rang du 1er octobre 1991:

Au grade de commissaire général de division

M. le commissaire général de brigade Augusseau (Jacques, Francis, Marie,
René).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'infanterie Renier (Robert, Gabriel, Maurice).

Au grade de commissaire général de brigade

M. le commissaire colonel Rival (Guy).
M. le commissaire colonel Lacoste (Bernard, Philippe).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 8 octobre 1991

M. le colonel du génie Martin (Philippe, Serge).

Pour prendre rang du 27 octobre 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Barreau (François-Xavier, Marie, Charles).

Pour prendre rang du 9 novembre 1991

M. le colonel des troupes de marine Schoepfer (Guy).

Pour prendre rang du 10 novembre 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Gomart (Philippe, Benoît, Marie, Joseph).

Pour prendre rang du 2 décembre 1991

M. le colonel des troupes de marine Viard (Dominique, Jean).

Pour prendre rang du 10 décembre 1991

M. le colonel du train Nabec (René, Ernest).

Pour prendre rang du 14 décembre 1991

M. le colonel du génie Chaubet (Bernard, Amédée, Georges).

Pour prendre rang du 17 décembre 1991

M. le colonel du génie Martinot (Jean-Marie, Paul, Raymond).

Pour prendre rang du 22 décembre 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Bonaventure (Bernard,
Gérard, Jules, Pierre).

Pour prendre rang du 24 décembre 1991

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Simon (Patrick, Marie,
Louis, Pierre, Emmanuel).

Art. 3. - M. le général de division Pons (Jean, Roger, Pierre) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 12 novembre 1991.

Art. 4. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er octobre 1991

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Nicolas (Michel, Philippe,
Marie).
M. le colonel du corps des officiers de l'air Beaudoux (Michel, Clément,
Albert, Marie).
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Remignon (Jean,
Bernard).

Art. 5. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air:

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 14 décembre 1991

M. le colonel du corps des officiers de l'air Haubois (Pierre, Marie).

Art. 6. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Trétout (Joseph, René) est nommé chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement du 1er novembre 1991 au 24 décembre 1991 inclus, puis nommé inspecteur de l'armement pour les constructions navales à compter du 25 décembre 1991.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Mesnet (Robert, Marie,
Jean) est nommé directeur des constructions navales de Brest à compter du 1er novembre 1991.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Pons (Jacques,
Jean-Marie) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er octobre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dumez (Alfred, Michel,
Fernand) est nommé chargé de mission auprès du directeur des constructions navales à compter du 1er octobre 1991.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Laborde (Jean, Henri,
Alain) est nommé chargé de mission O.T.A.N. auprès du directeur des constructions aéronautiques.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Romain (Pierre, Robert) est nommé directeur des constructions navales de Saint-Tropez à compter du 1er octobre 1991.

Art. 7. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.