Arrêté du 5 mai 1995 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour

Version INITIALE

NOR : ENVN9540150A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 mai 1995, l'arrêté du 4 juin 1992 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié ainsi qu'il suit:
    Au paragraphe 3o, Personnalités nommées comme suit:
    Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature:
    M. Malausa (Jean-Claude), en remplacement de M. Kroenlein (Marcel).