Arrêté du 19 février 1991 portant homologation d'un matériel médical

Version INITIALE

NOR : SANH9100487A

Le ministre délégué à la santé,
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est homologué, tel qu'il est décrit au bulletin d'identification, l'appareil inscrit au tableau annexé au présent arrêté.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.





  • ANNEXE


    Homologation. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence

    Durée de validité: cinq ans




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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0064 du 15/03/1991
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Fait à Paris, le 19 février 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des hôpitaux:

L'administrateur civil,

P. GAUTHIER



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