Arrêté du 6 novembre 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères)

Version INITIALE

NOR : AGRP9002299A

Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes potagères, maraîchères et florales),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Est prononcée, à la date du présent arrêté, l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être:
    Soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a); Uniquement contrôlées en tant que < > (rubrique b), d'une liste des variétés répondant aux critères de distinction, d'homogénéité et des stabilité pour les espèces suivantes:
    Asperge (Asparagus officinalis L.);
    Artichaut (Cynara scolymus Pers.);
    Chicorée à feuille (Cichorium intybus L. [partim]);
    Potiron (Cucurbita maxima Duchesne).


  • Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0277 du 29/11/1990
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  • Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < > (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0277 du 29/11/1990
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  • Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < >) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
    Laitue:
    Batavia de serre: Saga.
    Radis de tous les mois:
    Hybride: Serrida.
    Tomate:
    Hybrides: Barbara, Diamon, Majorca, Polka, Savor.


  • Art. 5. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de fraisier désignées ci-après:







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    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0277 du 29/11/1990
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  • Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après:



  • A la demande de l'obtenteur



    Chou-fleur:
    Hybride: Nanning (b).
    Lentille: Dora (a).


  • Art. 7. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < > (rubrique b) la variété de plantes potagères désignée ci-après:



  • A la demande de l'obtenteur



    Tomate:
    Hybride: Primor (a).


  • Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 novembre 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

de la production et des échanges:

L'ingénieur en chef d'agronomie,

J. MASSON

(a) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.

(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.

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