Arrêté du 16 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 30 juin 1988 portant délégation de signature du ministre de la défense

Version INITIALE

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales:
    a) Paragraphe V, au lieu de: < >, lire: < >.
    b) Paragraphe VII, au lieu: < administrateur civil, chef de la mission pour la mobilité et la formation professionnelles> >, lire: < >.
    c) Paragraphe IX, Service des pensions des armées, tableau:
    Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, au lieu de: < >, lire: < >.
    Colonne Suppléants, en face de: < >, ajouter: < >.
    2o A l'article 8, Direction de l'administration générale, le paragraphe III est complété ainsi qu'il suit: < <... et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mme Monique Boché, administrateur civil> >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe 1,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < >.
    III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < >, lire: < le général Bertrand Guillaume de Sauville de Lapresle, major général de l'armée de terre> >.
    2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
    tableau:
    a) Au B. - Marine, III. - Direction des travaux immobiliers et maritimes,
    colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: < administrateur civil, sous-direction administrative> >, lire: < >.
    b) Au C. - Armée de l'air, IV. - Direction de l'infrastructure de l'air,
    colonne Suppléants, au lieu de: < >, lire: < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 janvier 1991.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT