Par décret du Président de la République en date du 4 janvier 1991, les dispositions du décret du 6 février 1990 portant nomination et titularisation de M. Caignaert (Guy) en qualité de professeur des universités à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille prennent effet au 1er octobre 1989 au lieu du 1er octobre 1988.
Décret du 4 janvier 1991 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
NOR : MENN9002958D