Arrêté du 11 février 1991 modifiant l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre de membres de chaque sous-section

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NOR : MENN9100297A

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret no 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités;
Vu l'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section,

  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 février 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
    1o En ce qui concerne l'intitulé de la 3e sous-section de la 42e section, au lieu de: < >, lire < >.
    2o En ce qui concerne les intitulés de la 43e section et de la 1re sous-section de la 43e section:
  • 43e section, au lieu de < >, lire < >;
    43e section, 1re sous-section, au lieu de < >, lire < >.
    3o En ce qui concerne les intitulés de la 44e section et de la 1re sous-section de la 44e section:
    44e section, au lieu de: < >, lire: < >;
    44e section, 1re sous-section, au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 février 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne la 2e sous-section de la 46e section:





    Au lieu de:




    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0041 du 16/02/1991
    ......................................................






    Lire:




    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0041 du 16/02/1991
    ......................................................

  • Les dispositions du présent article prennent effet lors du renouvellement des membres du Conseil national des universités prévu au premier alinéa de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé.


  • Art. 3. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 février 1991.

stre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,

J. GASOL

Le ministre délégué à la santé,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des hôpitaux,



G. VINCENT

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