Arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990

Version INITIALE

NOR : MAEA9020329A

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, le ministre de la coopération et du développement et le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, Vu le décret no 90-469 du 31 mai 1990 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger,
  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Conformément à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990, le présent arrêté fixe ainsi qu'il suit la liste des établissements d'enseignement à l'étranger.
    Cette liste comprend les établissements dépendant du ministère des affaires étrangères et du ministère de la coopération et du développement en application du décret no 76-832 du 24 août 1976 et du décret no 79-1016 du 28 novembre 1979, les établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat et enfin les établissements dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international.
    A. - Liste des établissements d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères ou du ministère de la coopération et du développement en application du décret du 24 août 1976 et du décret du 28 novembre 1979:



  • Algérie


    Etablissements relevant de l'office universitaire et culturel français en Algérie:
    Lycée français d'Alger.
    Lycée Curie, Annaba.
    Lycée Pasteur, Oran.
    Collège Victor-Hugo, Constantine.
    Ecoles primaires:
    Ecole du parc d'Hydra, Alger.
    Ecole Max-Marchand, Alger.
    Ecole Pierre-et-Marie-Curie, Annaba.
    Ecole primaire mixte d'Arzew, Arzew.
    Ecole mixte Michelet, Bejaïa.
    Ecole Gorrias, Bordj-el-Kiffan.
    Ecole Jules-Ferry, Blida.
    Ecole primaire de Ben-Aknoun, Ben-Aknoun.
    Ecole mixte Léon-Bourgeois, Constantine.
    Ecole mixte Voltaire, Mostaganem.
    Ecole primaire Pasteur, Oran.
    Ecole mixte de l'office, Ouargla.
    Ecole mixte Carnot, Sidi-bel-Abbès.
    Ecole Sévigné, Skikda.
    Ecole mixte de l'office Gambetta, Tizi-Ouzou.
    Ecole mixte de l'office, Tlemcen.



  • Argentine


    Lycée franco-argentin Jean-Mermoz de Buenos Aires.



  • Autriche


    Lycée français de Vienne.



  • Espagne


    Lycée français de Barcelone.
    Lycée français de Madrid.
    Lycée français de Saint-Sébastien.
    Lycée français de Valence.



  • Grande-Bretagne


    Lycée français Charles-de-Gaulle de Londres.



  • Inde


    Lycée français de Pondichéry.



  • Italie


    Lycée Chateaubriand de Rome (groupé en gestion: école française de Naples).
  • Japon


    Lycée franco-japonais de Tokyo.



  • Madagascar


    Lycée français de Tananarive (groupés en gestion: école primaire française A à Ampefiloha-Tananarive, école primaire française B à Ampandrianomby-Tananarive et école française à Ambohibao-Tananarive).



  • Maroc


    Etablissements de la mission de l'enseignement français au Maroc:
    Ecole Claude-Bernard, Casablanca.
    Ecole Georges-Bizet, Casablanca.
    Ecole Alphonse-Daudet, Casablanca.
    Collège Anatole-France, Casablanca.
    Ecole Théophile-Gautier, Casablanca.
    Lycée Lyautey, Casablanca.
    Ecole Molière, Casablanca.
    Ecole Ernest-Renan, Casablanca.
    Ecole Charcot, El Jadica.
    Ecole Claude-Monet, Mohammedia.
    Ecole Albert-Camus, Rabat.
    Ecole Paul-Cézanne, Rabat.
    Ecole André-Chénier, Rabat.
    Ecole Pierre-de-Ronsard, Rabat.
    Lycée Descartes, Rabat.
    Collège Honoré-de-Balzac, Kenitra.
    Ecole Jean-Jacques-Rousseau, Meknès.
    Ecole Jean-de-la-Fontaine, Fès.
    Ecole Louis-Pasteur, Oujda.
    Lycée Paul-Valéry, Meknès.
    Collège Jean-de-la-Fontaine, Fès.
    Collège Gauguin, Agadir.
    Lycée Victor-Hugo, Marrakech.
    Ecole Auguste-Renoir, Marrackech.
    Ecole Edouard-Manet, Safi.
    Lycée Regnault, Tanger.
    Ecole A.-Berchet, Tanger.



  • Mauritanie


    Lycée Théodore-Monod, Nouakchott.



  • Niger


    Lycée La Fontaine (et annexes de Maradi et de Zinder), Niamey.



  • Pays-Bas


    Lycée Van-Gogh de La Haye (groupé en gestion: Ecole française d'Amsterdam).


  • Portugal


    Lycée français Charles-Lepierre de Lisbonne.



  • R.F.A.

  • Sénégal


    Lycée Jean-Mermoz, Dakar.



  • Tunisie


    Etablissements de la mission de l'enseignement français en Tunisie:
    Lycée Pierre-Mendès-France.
    Ecole Marie-Curie de Mutuelleville.
    Ecole Robert-Desnos d'El Omrane.
    Lycée français de La Marsa.
    Ecole Paul-Verlaine de La Marsa.
    Ecole de Carthage-Byrsa.
    Ecole Georges-Brassens de Mégrine.
    Ecole George-Sand de Nabeul.
    Ecole Jean-Giono de Bizerte.
    Collège Charles-Nicolle de Sousse.
    Ecole Guy-de-Maupassant de Sousse.
    Ecole Jacques-Prévert de Monastir.
    Groupe scolaire Albert-Camus de Sfax.



  • Viet-Nam


    Ecole Colette d'Ho Chi Minh-Ville.
  • B. - Etablissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:


    Bahrein


    Ecole française de Manama.



  • Egypte


    Ecole française Champollion d'Alexandrie.



  • Espagne


    Lycée de la mission laïque à Alicante.
    Ecole française de Bilbao.
    Ecole française de Benidorm (annexe du lycée d'Alicante).
    Ecole française d'Ibiza.
    Cours Molière de Madrid.
    Lycée français de Malaga.
    Ecole française de Murcie (annexe du lycée d'Alicante).
    Collège français de Palma de Majorque.
    Collège français de Las Palmas.
    Collège Molière de Saragosse.



  • Grande-Bretagne


    Ecole française de Londres.



  • Guatemala


    Collège Jules-Verne de Guatemala-Ville.



  • Hongrie


    Ecole française de Budapest.



  • Hong-kong


    Lycée français international de Hong-kong.



  • Irlande


    Ecole française de Dublin.



  • Jérusalem


    Lycée français de Jérusalem.



  • Kenya


    Collège Diderot de Nairobi.



  • Libye


    Ecole française de Tripoli.



  • Luxembourg


    Collège Vauban.



  • Népal


    Ecole française de Kathmandou.



  • Nigéria


    Ecole française de Kano.


    Ecole française de Kaduna.


    Ecole française Louis-Pasteur de Lagos.



  • Ouganda


    Ecole française de Kampala.



  • Panama


    Ecole française de Panama.



  • Philippines


    Ecole française de Manille.



  • Pologne


    Ecole française de Varsovie.


  • Qatar


    Ecole française de Doha.



  • R.F.A.

  • Singapour


    Lycée français de Singapour.



  • Suède


    Lycée français Saint-Louis de Stockholm.



  • Suisse


    Ecole française de Berne.



  • Thaïlande


    Ecole française de Bangkok.



  • Uruguay


    Lycée français de Montevideo.



  • Yougoslavie


    Ecole française de Belgrade.


  • C. - Etablissements dont le fonctionnement en matière administrative,
    financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international:

    Australie


    Ecole binationale franco-australienne de Canberra.



  • R.F.A.

  • Costa Rica


    Lycée franco-costaricien de San José.



  • Equateur


    Collège franco-équatorien de La Condamine à Quito.



  • Grèce


    Lycée franco-hellénique d'Athènes.



  • Pérou


    Lycée franco-péruvien de Lima.



  • Turquie


    Lycée Galatasaray d'Istanbul.


  • Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères, le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 août 1990.

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur du personnel

et de l'administration générale,

B. GARCIA

Le ministre de la coopération et du développement,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'administration générale,

M. ANDRE

Le ministre délégué auprès du ministre d'Etat,

ministre de l'économie, des finances et du budget,

chargé du budget,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur du budget:

Le sous-directeur,

J.-P. MARCHETTI