Arrêté du 5 juillet 1990 portant nomination (ingénieurs en chef de l'aviation civile)

Version INITIALE

NOR : EQUA9000988A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 5 juillet 1990, les ingénieurs de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes:


  • A compter du 1er janvier 1990


    Lehoux (Gérard).
    Rozenknop (Gérard).
    Vaucheret (Georges).
    Poupelle (Pascal).
    Debouverie (Yves).



  • A compter du 17 janvier 1990


    Guy (Didier).
    Meusberger (Yves).



  • A compter du 1er février 1990


    Leturcq (Jean-Pierre).



  • A compter du 9 septembre 1990


    Rioult (Christian).



  • A compter du 15 octobre 1990


    Galibert (Daniel).
    David (Dominique).



  • A compter du 20 octobre 1990


    Boutourlinsky (Michel).

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