Arrêtés du 13 août 1990 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9002209A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 13 août 1990, les professeurs des universités (disciplines médicales)-praticiens hospitaliers dont les noms suivent,
affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis à faire valoir leurs droits à pension de retraite à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984. Les intéressés seront maintenus en fonctions jusqu'au 30 septembre 1991.


  • Caen


    M. Guihard (Jacques), à compter du 28 février 1991.



  • Dijon


    M. Putelat (Roger), à compter du 20 juillet 1991.



  • Lyon-I


    Mme Colloc, épouse Pinet (Annick), à compter du 8 août 1991.



  • Nancy-I


    M. de Vezeaux de Lavergne (Emile), à compter du 8 février 1991.
    M. Hartemann (Pierre), à compter du 6 septembre 1991.



  • Nice


    M. Duplay (Henri), à compter du 28 janvier 1991.



  • Paris-V Necker


    M. Cornu (Pierre), à compter du 18 mai 1991.



  • Paris-V Ouest


    Mme Lepotier, épouse Hidden (Geneviève), à compter du 31 août 1991.

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