Arrêté du 9 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 1er octobre 1981 portant nomination du président et des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche et de plaisance

Version INITIALE

NOR : MERG9000128A

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, en date du 9 juillet 1990, l'arrêté du 1er octobre 1981 portant nomination du président et des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission de recours en matière d'effectifs (section Navires de commerce) est modifié comme suit:


  • Représentants des armateurs


    Titulaires


    M. Renaud (Claude) est nommé en remplacement de M. de Dinechin (Guy).
    M. Roudier (Jean-Jacques) est nommé en remplacement de M. Marinet (Gabriel).


  • Suppléants


    M. Garçon (Patrick) est nommé en remplacement de M. Renaud (Claude).
    M. Lenain (Gérard) est nommé en remplacement de M. Rey (Jean-Claude).
    M. Le Rouzic (Paul) est nommé en remplacement de M. Rigaud (Marcel).
    M. Sulpice (Guy) est nommé en remplacement de M. Thomas (Louis).



  • Représentants du personnel officier


    Titulaires


    M. Miailhe (Jean-Claude) est nommé en remplacement de M. Lefebvre (Bernard) (C.F.D.T.).
    M. Luigi (René) est nommé en remplacement de M. Habault (Robert) (S.N.P.O.M.M.).



  • Suppléants


    Au titre de la C.G.T.:
    M. Gariod (Albert) est nommé en remplacement de M. Donnadieu (Robert).
    M. Narelli (Charles) est nommé en remplacement de M. Charpiot (Raymond).
    Au titre de la C.F.D.T.:
    M. Malet (Bernard) est nommé en remplacement de M. Miailhe (Jean-Claude).
    Au titre du S.N.P.O.M.M.:
    M. Routier (Jean-Paul) est nommé en remplacement de M. Castelli (Jean).
    M. Brun (Robert) est nommé en remplacement de M. Perinelli (René).



  • Représentants du personnel non officier


    Titulaires


    M. Leconte (Alain) est nommé en remplacement de M. Halyk (Marcel) (C.G.T.). M. Le Port (Jean-Pierre) est nommé en remplacement de M. Bredel (Gilbert) (C.F.D.T.).
    M. Adalberon (Daniel) est nommé en remplacement de M. Castanier (Georges) (F.O.).



  • Suppléants

    Au titre de la C.G.T.:
    M. Dollet (Patrick) est nommé en remplacement de M. Savina (Dominique).
    Au titre de la C.F.D.T.:
    M. Jouault (Joël) est nommé en remplacement de M. Coppin (Louis).
    M. Blanco (Robert) est nommé en remplacement de M. Boyron (Louis).
    Au titre de F.O.:
    M. Hourdan (Charles) est nommé en remplacement de M. Devaux (Christian).
    M. Groux (Richard) est nommé en remplacement de M. Aupiais (Marcel).

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