Décret du 4 août 1990 portant affectation d'ingénieurs généraux de l'armement

Version INITIALE

NOR : DEFM9000070D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Le Fèbvre de Saint Germain (Paul-Ivan) est nommé chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement, du 1er septembre 1990 au 24 octobre 1990 inclus, puis nommé directeur des recherches, études et techniques d'armement à compter du 25 octobre 1990.
    M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Calenge (Gérard, Georges, Marie, René) est nommé chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement jusqu'au 31 août 1990 inclus puis nommé adjoint au directeur des recherches, études et techniques d'armement à compter du 1er septembre 1990.
    M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Crémieux (Alain, Lucien) est nommé directeur du centre des hautes études de l'armement à compter du 1er septembre 1990.
    M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Doris (Gilbert, Henri,
    Roger) est nommé chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jampy (Pierre, Etienne,
    Jacques) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées à compter du 1er septembre 1990.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Duclaux (Xavier, Emile,
    Edgard) est nommé adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l'armement à compter du 1er septembre 1990.
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gaudillière (Pierre,
    Marie, Emile) est nommé directeur de l'établissement des constructions et armes navales de Ruelle à compter du 1er octobre 1990.
    M. l'ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement Dupont (Claude, Marcel, Laurent) est nommé adjoint à l'ingénieur général chargé de la sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales à compter du 1er octobre 1990.


  • Art. 2. - Le Premier ministre et la ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 août 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT