Arrêté du 20 juin 1990 portant nomination des stagiaires du cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première et seconde série)

Version INITIALE

NOR : JUSH9070025A

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 juin 1990:

Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année, du 1er novembre 1990 au 31 octobre 1991, les candidats reçus au titre de la première série dont les noms suivent:

  • Mlle Achard (Sylvie).
    M. Adrien (Jean-Michel).
    Mme Basse-Cathalinat (Christine),
    épouse Ryckbosch.
    Mlle Baujard (Corinne).
    M. Bersch (Jean-Louis).
    Mme Biache (Corinne),
    épouse Levaillant.
    M. Boulanger (Paul-Henri).
    M. Brun (Jean).
    M. Cherrier (Philippe).
    Mlle Chevret (Brigitte).
    M. Dersy (Laurent).
    Mme Gabella (Elisabeth),
    épouse Wanner.
    M. Gervillie (Jean).
    M. Gonnet (Claude).
    M. Gouband (Alain).
    M. Guillout (Pierre).
    Mlle Ivanes (Marie-Noëlle).
    M. Jaillet (Jean-Luc).
    M. Kerboeuf (Jean-Yves).
    M. Kolbert (Eric).
    M. Leplat (François).
    M. Lichy (Olivier).
    M. Paganel (Marc).
    Mlle Panet (Fabienne).
    M. Ravallec (Yves).
    M. Rey (Serge).
    Mlle Ruard (Claude).
    Mlle Semelet (Anne).
    M. Tarasco (Laurent-Bertrand).
    M. Triquenaux (Bruno).


    Sont admis à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée de deux ans, du 1er novembre 1990 au 31 octobre 1992, les candidats reçus au titre de la seconde série dont les noms suivent:


    M. Belardi (Hervé).
    M. Berthelemy (Benoît).
    M. Bremaud (Jean- Dominique).
    M. Camus (Christian).
    M. Canolle (Gérard).
    Mme Carle (Ghislaine).
    M. Craplet (Pascal).
    Mlle Dietrich (Marie- Joséphine).
    M. Dressayre (Jean).
    M. Duval (Philippe).
    Mlle Fransois (Catherine).
    Mlle Kokoszka (Catherine).
    M. Mounet (Gilles).
    M. Odilon (Jean-Pierre).
    M. Pages (Charles).
    Mlle Peyrou (Sabine).
    M. Ribes (Jean-Luc).
    M. Rodriguez (Daniel).
    M. Saint-Louis Augustin (Georges).
    M. Soin (Claude).

  • La nomination des stagiaires précités est subordonnée à:
    - la production d'un certificat administratif justifiant qu'ils sont en fonctions au 31 octobre 1990;
    - l'obtention de leur détachement ou mise en congé sans traitement par leur administration d'origine pour la durée du cycle.

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