Arrêté du 15 mars 1990 portant nomination, promotion et radiation (trésorerie aux armées)

Version INITIALE

NOR : DEFT9001332A

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de la défense en date du 15 mars 1990, les fonctionnaires soumis aux obligations du service militaire ou dégagés de ces obligations, mais encore astreints à celles du service national ou ayant souscrit un engagement pour la durée de la guerre, dont les noms suivent,
sont classés dans l'affectation spéciale et nommés dans le corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre, avec les grades d'assimilation ci-après:


  • Payeurs adjoints de 1re classe


    (Grade d'assimilation: lieutenant)


    M. Jaouen (André).
    M. Leclère (Patrick, Marie).



  • Payeurs adjoints de 2e classe


    (Grade d'assimilation: sous-lieutenant)


    M. Faure (Claude, Roger, Henri).
    M. Le Guennec (André, Jean-Claude).
    M. Salaun (Jean-Pierre).
    M. Walle (Michel, Yves, Jean).



  • Commis de trésorerie de 2e classe


    (Grade d'assimilation: adjudant)


    M. Kapp (Raymond, Robert).
    M. Doudic (Jean-Pierre).
    M. Planchenault (Gérard, Raymond).
    M. Wintzer (Philippe, Marie).
    Les membres du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre dont les noms suivent sont promus aux grades d'assimilation ci-après:



  • Payeur principal de 1re classe


    (Grade d'assimilation: colonel)


    Le payeur principal de 2e classe (grade d'assimilation:
    lieutenant-colonel):
    M. Besombes (Jean-Michel).



  • Payeurs principaux de 2e classe


    (Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)


    Les payeurs particuliers de 1re classe (grade d'assimilation:
    commandant):
    M. Cauche (Michel, Emile).
    M. Grandet (Jean-Paul).
    M. Jouffret (René, Marius, Félix).



  • Payeurs particuliers de 1re classe


    (Grade d'assimilation: commandant)


    Les payeurs particuliers de 2e classe (grade d'assimilation capitaine) M. Aguilera (Albert, Gabriel).
    M. Le Guillou (Jean-Noël).
    M. Mathieu (Jean, Lucien).
    M. Richiero (Jean-Louis, Roger).
    M. Serre (Claude, Gabriel).
    M. Ton (Raymond).
    M. Videmont (Jean-Marie).



  • Payeurs particuliers de 2e classe


    (Grade d'assimilation: capitaine)


    Les payeurs adjoints de 1re classe (grade d'assimilation lieutenant) M. Barbe (Patrick, Roger, Emile, Louis).
    M. Conte (Fernand, Jean).
    M. Duport (Michel, Louis, Marcel).
    M. Jungblut (Jean-Claude, Jules).
    M. Jurquet (Bernard, Henri, François).
    M. Labrune (Bernard, Roger, Pierre).
    M. Laval (Jean-Louis, Antoine).
    M. Monniaux (Robert, Germain).
    M. Villaire (Christian, Gaston, Emile).
    M. Zminka (Jack, Daniel).

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