Arrêté du 17 août 1990 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9001856A

Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
    I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:
    1o A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe II:
    Au lieu de < >, lire < >.
    2o A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe VII:
    Au lieu de < >, lire < >.
    3o A l'article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe IV,
    premier alinéa:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef André Coulon> >.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 11, paragraphe I,
    tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < le vice-amiral Jean Pouliquen> >.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 14, Délégué aux programmes d'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < l'ingénieur en chef Pierre Lamoulen> >.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
    1o A l'article 18, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au A, Etat-major de l'armée de terre:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Au B, Etat-major de la marine:
    Au lieu de < >, lire < >;
    Au lieu de < >, lire < >.
  • 2o A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I,
    tableau:
    Au A. - Armée de terre, VI. - Direction du service national:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >;
    Au lieu de: < >, lire: < >.
    Au B. - Marine:
    a) Au I. - Direction du personnel militaire de la marine, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    b) Au II. - Direction du commissariat de la marine:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de < >, lire < >.
    Colonne Suppléants:
    Au lieu de < >, lire < >.


  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 17 août 1990.

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT