Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur,
notamment son article 25;
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 8;
Vu l'arrêté du 1er septembre 1987 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Productique chimique auprès du département Chimie de l'institut universitaire de technologie de Marseille;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Chimie et Génie chimique; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 1990,
Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur,
notamment son article 25;
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 8;
Vu l'arrêté du 1er septembre 1987 relatif à la mise en place à titre expérimental d'une option Productique chimique auprès du département Chimie de l'institut universitaire de technologie de Marseille;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des instituts universitaires de technologie pour les spécialités Chimie et Génie chimique; Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 juillet 1990,
Fait à Paris, le 9 août 1990.
de la jeunesse et des sports,
LIONEL JOSPIN
MICHEL ROCARD
Par le Premier ministre:
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,de la jeunesse et des sports,
LIONEL JOSPIN
Le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat,
ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et des sports,
chargé de l'enseignement technique,
ROBERT CHAPUIS