Arrêté du 5 mars 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Version INITIALE

NOR : SPSH9000762A

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrêté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 2 février 1990),

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
    d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 annexés au présent arrêté.


  • Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants:
    - électrocardiographe EKG501N/B de Robert Bosch GmbH;
    - aspirateur Pari Suction Pump 6900 de Paul Ritzau;
    - mélangeur de gaz FU 760 de Siemens;
    - laser Flexilase de Living Technology Ltd;
    - moniteur Kone575 de Datex.


  • Art. 3. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
    - l'homologation accordée sous le numéro 280-BD-89-5 (arrêté du 24 juillet 1989, paru au Journal officiel du 16 septembre 1989) pour l'appareil QDR1000-Hologic à la société Mecaserto est transférée la société General Electric-CGR, 100, rue Camille-Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux;


    - les homologations accordées à la société Toury pour les appareils suivants:
    - Spirochir II (no 859-87-5, arrêté du 16 juin 1987, paru au Journal officiel du 10 juillet 1987);
    - Tourymix402 (no 1410-88-5, arrêté du 17 janvier 1989, paru au Journal officiel du 14 février 1989),


    sont tranférées à la société MMS S.A., zone Indusnor, lotissement de l'Echangeur, 64000 Pau;
    - les homologations accordées à la société Bellco pour les appareils suivants:
    - BL 760 D (no 282-85-5, arrêté du 23 avril 1985, Journal officiel du 25 mai 1985);
    - PRIMA BL 612M (no 283-85-5, arrêté du 23 avril 1985, Journal officiel du 25 mai 1985);
    - PRIMA BL 611L (no 319-85-5, arrêté du 15 juin 1985, Journal officiel du 13 juillet 1985);
    - PRIMA BL 613H (no 320-85-5, arrêté du 15 juin 1985, Journal officiel du 13 juillet 1985);
    - BL714D (no 418-85-5, arrêté du 28 octobre 1985, Journal officiel du 29 novembre 1985);
    - PRIMA BL613L (no 417-85-5, arrêté du 28 octobre 1985, Journal officiel du 29 novembre 1985);
    - BL 714D+BL723D (no 418-85-5, arrêté du 18 décembre 1985, Journal officiel du 22 janvier 1986);
    - BL 714D+BL 722P (no 418-85-5, arrêté du 26 février 1986, Journal officiel du 15 mars 1986);
    - BL 747B (no 505-86-5, arrêté du 26 février 1986, Journal officiel du 15 mars 1986);
    - BL 759A (no 461-85-5, arrêté du 11 juin 1986, Journal officiel du 9 juillet 1986);
    - BL 760 FA (no 672-86-5, arrêté du 30 octobre 1986, Journal officiel du 30 novembre 1986);
    - PIESSE BL621 (no 880-87-5, arrêté du 22 juillet 1987, Journal officiel du 22 août 1987);
    - BL 627 (no 1152-88-5, arrêté du 15 juin 1988, Journal officiel du 8 juillet 1988);
    - PRIMA BL 611HB (no 1206-88-5, arrêté du 11 juin 1988, Journal officiel du 8 juillet 1988);
    - PRIMA BL 613HB (no 1217-88-5, arrêté du 26 juillet 1988, Journal officiel du 24 septembre 1988);
    - BL624 (no 1270-88-5, arrêté du 9 novembre 1988, Journal officiel du 18 décembre 1988);
    - BL610 (no 1364-88-5, arrêté du 17 janvier 1989, Journal officiel du 14 février 1989);
    - UTRAMATIC BL785 (no 1428-89-5, arrêté du 20 mars 1989, Journal officiel du 22 avril 1989);
    - BL760 FA+BL758 (no 672-86-5, arrêté du 10 novembre 1989, Journal officiel du 13 décembre 1989);
    - BL759B (no 1609-89-2, arrêté du 10 novembre 1989, Journal officiel du 13 décembre 1989);
    - BL760FB (no 1610-89-2, arrêté du 10 novembre 1989, Journal officiel du 13 décembre 1989);
    - BL 759B+BL758 (no 1609-89-2, arrêté du 10 novembre 1989, Journal officiel du 13 décembre 1989);
    - BL 760FB+BL 758 (no 1610-89-2, arrêté du 10 novembre 1989, Journal officiel du 13 décembre 1989),


    sont transférées à la société Sorin France S.A., 9, rue Georges-Besse,
    92160 Antony;
    - l'homologation accordée sous le numéro 1648-89-3 (arrêté du 28 décembre 1989, paru au Journal officiel du 8 février 1990) pour l'appareil MDL-1 à la société Prein et Partners, est transférée à la société Candela France, 4,
    allée de la Combe, Le Semanet, 69380 Lissieu.
    L'échéance de validité des homologations demeure celle figurant aux arrêtés initiaux.


  • Art. 4. - Il est procédé aux rectificatif et modificatif suivants:
    - dans l'arrêté du 20 mars 1989, paru au Journal officiel du 22 avril 1989 (tableau no 1), pour l'appareil MR05 pour Rotography 230, lire < > au lieu de < >;
    - dans les arrêtés des 16 juin 1987 (tableau no 4) et 17 janvier 1989 (tableau no 2), pour les appareils SpirochirII et Tourymix402, lire: < > en remplacement de < 94200Ivry> >.


  • Art. 5. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 mars 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des hôpitaux,

G. VINCENT

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