Arrête:

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < >, rubrique a, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >, rubrique b, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < > du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Chou de Bruxelles, variété déclarée hybride: Riga.
Chou de Milan, variété déclarée hybride: Chorus.
Chou-fleur, variété fixée: Triskel.
Haricot nain:
- mangetout beurre à grain blanc: Safran;
- mangetout vert à grain blanc: Callide, Cytère.

Art. 4. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < >, rubrique a, des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Aubergine: Dourga.
Betterave potagère: Faro, Nobol.
Carotte:
- variété fixée: Sytan;

- déclarées hybrides: Buror, Nanco.
Céleri rave: Naxos.
Chicorée frisée: Elodie.
Epinard, variété déclarée hybride: Andros.
Haricot nain: Argus, Ariel, Armor, Chelinex, Echo, Elsa, Findor, Flora,
Irago, Marbel, Niver, Romulus, Rugally, Semidor, Starnel, Tangui, Tenor,
Tezier d'Or, Vaillant, Vernor.
Haricot à rames: Pevir, Sciabola Rossa.
Laitue: Cabotine, Courtine, Danilla, Jana, Laura, Novir, Pavane, Trocal.
Melon, variétés déclarées hybrides: Athos, Jivaro.
Navet: Marco.
Piment, variétés déclarées hybrides: Catalan, Heldor, Londor, Sonar, Video. Poireau: Kong Richard, Rustic.
Poirée: Paros.
Pois potager: Anibal, Ema, Kalife, Mini, Pluvier, Primavil, Protor,
Surgevil, Tardisem.
Radis potager: Cracou, Flamino.
Scorsonère: Donia.
Tomate:
- variétés fixées: Heinz 1706, Marsol, Piersol, Rossol;
- déclarées hybrides: Balca, Fusor, Overpack, Tango, Tulena.

Art. 5. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >, rubrique b, de la variété de plante potagère désignée ci-après:
Laitue: Chicon des Charentes.

Art. 6. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après:
Fraisier: Madame Moutot, Merton Princess.

Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que < > ou < >, soit contrôlées en tant que < >, rubrique a, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

A la demande de l'obtenteur ou de la section

Courgette, déclarée hybride: Senator (a).
Haricot nain: Caban (b), Eagle (a), Internor (a).
Pois potager: Cristo (b), Desso (a), Silkie (a), Turon (a).

Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que < >, rubrique b, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

A la demande de l'obtenteur ou de la section

Laitue: Pomme en terre (b).
Pois potager: Corus (b).
Tomate: Serdor (b).

Art. 9. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après:

A échéance du 31 décembre 1989

Fraisier: Aiko (c), Toro (c).

A la demande de l'obtenteur

Relais (b), Tribute (b), Vital (b).

Art. 10. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 24 mai 1989, publié au Journal officiel du 25 juin 1989, pages 7919 à 7922:
Article 1er, au lieu de < >, lire < >.

Art. 11. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 20 décembre 1989, publié au Journal officiel du 30 décembre 1989, pages 16436 et 16437:
Article 1er:
Au lieu de:
< < Piment Milor, I.N.R.A.> >;
< < Tomate Promo, Ferry-Morse (G.B.)> >,
Lire:
< < Milord, I.N.R.A.> >;
< < Promo, Ferry Morse (U.S.A.)> >.
Article 2:
Au lieu de:
< < Endive Zoom, I.N.R.A.-C.T.I.F.L.> >;
< < Radis Serrida, Vilmorin S.A.> >,
Lire:
< < Zoom, I.N.R.A.> >;
< < Serrida, I.N.R.A.> >.

Art. 12. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.