Arrêté du 7 juin 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Version INITIALE

NOR : SPSH9001166A

Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 9 décembre 1982 relatif à l'homologation des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique;
Vu l'arrté du 23 mai 1984 modifié fixant la liste des produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique soumis à homologation;
Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 4 mai 1990),
  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
    d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 annexés au présent arrêté.


  • Art. 2. - L'homologation est refusée pour les appareils suivants:
    - laser Sharplan 702A de Bernas Medical;
    - moniteur Colin BP408 Mark II de Baxter;
    - moniteur Colin BP308 Mark II de Baxter.


  • Art. 3. - L'homologation accordée à la société Serem sous le numéro 1038-87-5 (arrêté du 29 décembre 1987, paru au Journal officiel du 2 février 1988) pour l'appareil Baby Bip LHE 87, est transférée à la société Median,
    37, rue des Petits-Ruisseaux, 91370 Verrières-le-Buisson.
    L'échéance de validité de l'homologation demeure celle figurant à l'arrêté initial.


  • Art. 4. - Il est procédé au rectificatif suivant:
    Dans l'arrêté du 5 mars 1990, paru au Journal officiel du 2 mai 1990,
    tableau no 8, pour l'appareil Compresseur+nébuliseur LN7U, lire: < >, au lieu de: < APLH> >.


  • Art. 5. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 7 juin 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur des hôpitaux:

L'ingénieur en chef des ponts et chaussées,

B. BASSET

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