Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 20 novembre 1994:
M. Remond (René), président de la Fondation nationale des sciences politiques, est nommé, pour une durée de trois ans, président du Conseil supérieur des archives.
M. Braibant (Guy), conseiller d'Etat, est nommé, pour une durée de trois ans, vice-président du Conseil supérieur des archives.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives, pour une durée de trois ans, en tant que représentants des organismes professionnels:
Sur proposition de la section d'histoire médiévale et de philologie du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Bautier (Robert-Henri),
président.
Sur proposition de la section d'histoire moderne et contemporaine du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Delmas (Bruno), membre de la section.
Sur proposition de la section d'histoire des sciences et des techniques du comité des travaux historiques et scientifiques: M. Laissus (Yves),
président.
Sur proposition de la Société des historiens médiévistes de l'enseignement supérieur public: Mlle Vincent (Catherine), secrétaire générale.
Sur proposition de l'Association des historiens modernistes des universités: M. Constant (Jean-Marie), secrétaire général.
Sur proposition de l'Association des historiens contemporanéistes de l'enseignement supérieur et de la recherche: M. Sirinelli (Jean-François),
président.
Sur proposition de l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (A.P.A.H.A.U): M. Saboya (Marc), membre de l'association.
Sur proposition de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie (A.P.H.G.): M. Peyrot (Jean), président.
Sur proposition de la Fédération des sociétés françaises de généalogie,
d'héraldique et de sigillographie: M. Thiebaud (Jean-Marie), président.
Sont nommés membres du Conseil supérieur des archives, pour une durée de trois ans, en raison de leur compétence:
M. Badinter (Robert), président du Conseil constitutionnel, président de l'Association pour l'histoire de la justice.
M. Berliet (Paul), président de la Fondation Berliet.
M. Leniaud (Jean-Michel), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.).
M. Tulard (Jean), directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (E.P.H.E.).
M. Waisse (Maurice), professeur à l'université de Reims.