Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu l'arrêté du 26 février 1954 relatif à l'agrément des maisons familiales de vacances, et notamment les articles 3 et 6, modifiés par les arrêtés des 4 février 1955 et 4 avril 1958;
Vu l'arrêté du 10 mars 1954, modifié par l'arrêté du 8 avril 1956, fixant les conditions d'application de l'arrêté du 26 février 1954;
Vu l'arrêté du 9 avril 1958, modifié par les arrêtés des 3 juin 1964 et 1er juin 1966, instituant deux sous-commissions de la Commission nationale des maisons familiales de vacances;
Vu l'avis de la Commission nationale des maisons familiales de vacances (sous-commission des agréments) en date du 8 février 1990;
Sur proposition du directeur de l'action sociale,
Vu l'arrêté du 26 février 1954 relatif à l'agrément des maisons familiales de vacances, et notamment les articles 3 et 6, modifiés par les arrêtés des 4 février 1955 et 4 avril 1958;
Vu l'arrêté du 10 mars 1954, modifié par l'arrêté du 8 avril 1956, fixant les conditions d'application de l'arrêté du 26 février 1954;
Vu l'arrêté du 9 avril 1958, modifié par les arrêtés des 3 juin 1964 et 1er juin 1966, instituant deux sous-commissions de la Commission nationale des maisons familiales de vacances;
Vu l'avis de la Commission nationale des maisons familiales de vacances (sous-commission des agréments) en date du 8 février 1990;
Sur proposition du directeur de l'action sociale,
- Arrête:
- Art. 1er. - Les maisons familiales de vacances ci-après désignées sont agréées à titre définitif à compter du 1er février 1990:
No 0290. - Maison familiale de vacances Les Florans, 84410 Bédoin (Vaucluse), gérée par l'association Les M.F.V. de Vaucluse, 57, avenue Pierre-Semard, 84000 Avignon (Vaucluse).
No 1549. - Maison familiale de vacances Les Dauphins, Super Lecques, chemin de Sorba, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer (Var), gérée par l'union haute-alpine des colonies de vacances, 1, avenue du Commandant-Dumont, 05000 Gap (Hautes-Alpes).
No 1575. - Maison familiale de vacances Les Balcons du Sauzé, Enchastrayes,
04400 Le Sauzé-sur-Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), gérée par l'association Vacances, Tourisme, Famille, 25, boulevard de la République,
13100 Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
No 1583. - Maison familiale de vacances La Taillade, La Réunion, 47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne), gérée par l'association pour l'éducation et l'insertion des handicapés, Escassefort, 47350 Seyches (Lot-et-Garonne).
No 1590. - Maison familiale de vacances Hôtel mutualiste de Cap Boulouris,
route nationale 98, Boulouris, 83700 Saint-Raphaël (Var), gérée par l'association pour la gestion de l'hôtel du Cap Boulouris (comité central d'entreprise de la Société marseillaise de crédit), 19, cours de la République, 11100 Narbonne (Aude).
No 1613. - Maison familiale de vacances Chalet d'Accueil, lac des Rouges Truites, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura), gérée par l'association Les Rouges Truites, lac des Rouges Truites, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura).
No 1615. - Maison familiale de vacances Centre international des arts et loisirs, route de Vars, Fontloube, 05600 Guillestre (Hautes-Alpes), gérée par l'association Les jeunes artistes associés, 5, rue Chanteraine, 51100 Reims (Marne).
No 1619. - Maison familiale de vacances de Clairfont, 526, avenue Albert-Ier, boîte postale no 116, 83150 Bandol (Var), gérée par le comité d'entreprise des houillères de la Loire, 9, avenue Benoît-Charvet, 42000 Saint-Etienne (Loire).
No 1620. - Maison familiale de vacances L'Auberge du Faz, Presles, 38680 Pont-en-Royans (Isère), gérée par le comité régional V.V.F. Rhône-Alpes, 45, boulevard des Brotteaux, 69006 Lyon (Rhône).
No 1621. - Maison familiale de vacances Les Mussillons, Grande Rivière, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux (Jura), gérée par l'association L'Enfance d'Ascq, 29, rue Gaston-Baratte, 59650 Villeneuve-d'Ascq (Nord).
No 1624. - Maison familiale de vacances Centre Jean-Franco, 373, rue du Lyret, 74400 Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie), gérée par l'association Education nationale jeunesse, sports et loisirs, 373, rue du Lyret, 74400 Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie).
No 1627. - Maison familiale de vacances Le Sillet, Longcochon, 39250 Nozeray (Jura), gérée par le centre Ecole de ski de fond, Le Sillet, Longcochon,
39250 Nozeray (Jura).
No 1629. - Maison familiale de vacances Les Mélèzes, Macot, La Plagne, 73210 Aime (Savoie), gérée par l'association P.T.T. de Paris, 12, allée Gaston-Bachelard, 75675 PARIS CEDEX 14.
No 1638. - Maison familiale de vacances Vacances P.T.T. Gorges du Tarn, La Malène, 48210 Sainte-Enimie (Lozère), gérée par l'association Vacances P.T.T. Gorges du Tarn, La Malène, 48210 Sainte-Enimie (Lozère). - No 1639. - Maison familiale de vacances Chalet P.T.T. Le Chardon bleu, 38350 Alpe-du-Grand Serre (Isère), gérée par la direction régionale des postes,
service social, 10, place Antonin-Poncet, 69267 LYON CEDEX 01 (Rhône).
No 1640. - Maison familiale de vacances Vacances P.T.T. Chambre d'Amour, 2,
rue Charles-Bourseul, 64016 Pau (Pyrénées-Atlantiques), gérée par l'association Vacances P.T.T. Chambre d'Amour, direction départementale de la poste, allée Fontaine-Laborde, 64600 Anglet (Pyrénées-Atlantiques). - Art. 2. - Est prorogé pour six mois, à compter du 1er février 1990,
l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêtés du 5 août 1988 et du 1er février 1989 par arrêté du 1er avril 1989, aux maisons familiales de vacances ci-après désignées:
No 1601. - Maison familiale de vacances Adas-Inra, Les Abattus le Haut,
11430 Gruissan (Aude), gérée par l'association de développement des activités sociales de l'Institut national de la recherche agronomique, 6, passage Tenaille, 75014 Paris.
No 1602. - Maison familiale de vacances Gîtes des bois de Chelles, La Chapelle Geneste, 43160 La Chaise-Dieu (Haute-Loire), gérée par l'association La Monadière, 22, rue Jean-Richepain, 63000 Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
No 1609. - Maison familiale de vacances El Paradiso, 71, rue Porte-de-France, 06500 Menton (Alpes-Maritimes), gérée par l'association Univac, 1, rue Poyer-Questier, parc Jean-Rostand, 54190 Villerupt (Meurthe-et-Moselle).
No 1614. - Maison familiale de vacances Léon-Bourgeois, Villeneuve la Salle, 05480 La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes), gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75341 PARIS CEDEX 07.
No 1625. - Maison familiale de vacances Meta 2000, 12, rue du Village,
Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs (Doubs), gérée par l'association Vacances Loisirs Franche-Comté, 12, rue du Village, Métabief, 25370 Les Hôpitaux-Neufs (Doubs).
No 1626. - Maison familiale de vacances Châlet de Vaux et Chantegrue, 25160 Vaux-et-Chantegrue (Doubs), gérée par l'association Collectif de liaison,
étude et formation (C.L.E.F.), 13, rue de la Butte, 25000 Besançon (Doubs). - Art. 3. - Est prorogé pour un an, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er février 1989 par arrêté du 1er avril 1989, aux maisons familiales de vacances ci-après désignées:
No 1610. - Maison familiale de vacances Vacanceze, 30160 Bessèges (Gard),
gérée par l'association Latitudes, 685, route d'Arles, 30001 NIMES CEDEX (Gard).
No 1611. - Maison familiale de vacances Centre du château de Laléard,
Saint-Hilaire-de-Villefranche, 17770 Brizambourg (Charente-Maritime), gérée par l'association régionale de vacances et de voyages, 8, faubourg Taillebourg, 17400 Saint-Jean-d'Angely (Charente-Maritime).
No 1612. - Maison familiale de vacances Le Haut-Vivarais, 15, rue de la Fontaine, 07250 Louvesc (Ardèche), gérée par l'association sociale interprofessionnelle charentaise, boulevard Marcellin-Leroy, 16015 ANGOULEME CEDEX (Charente).
No 1616. - Maison familiale de vacances Lou Mouli del Bent, 12220 Montbazens (Aveyron), gérée par l'association Séjour Jaunac Vacances, mairie, 12220 Montbazens (Aveyron).
No 1618. - Maison familiale de vacances Pré Martin, 04240 Annot (Alpes-de-Haute-Provence), gérée par l'association Vacances, Tourisme,
Familles, 29, boulevard Jeanne-d'Arc, 57100 Thionville (Moselle).
No 1622. - Maison familiale de vacances Les Drônières, 74350 Cruseilles (Haute-Savoie), gérée par la maison familiale rurale d'éducation et d'orientation Les Follats, 74350 Cruseilles (Haute-Savoie).
No 1623. - Camping de Chantepie, Saint-Hilaire, Saint-Florent, 49400 Saumur (Maine-et-Loire), gérée par l'association de Chantepie C.A.T., Les Béjonnières, impasse Maurice-Geslin, zone industrielle de Saint-Barthélemy,
49044 ANGERS CEDEX (Maine-et-Loire).
No 1628. - Maison familiale de vacances de Ronce-les-Bains, 17, avenue de la Côte-de-Beauté, Ronce-les-Bains, 17390 La Tremblade (Charente-Maritime),
gérée par la mutuelle générale de la police, 10, rue des Saussaies, 75008 Paris. - Art. 4. - Est prorogé pour la seconde fois pour six mois, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er janvier 1988 par arrêté du 22 février 1988, prorogé par arrêté du 9 mars 1989, aux maisons familiales de vacances ci-après désignées:
No 1581. - Maison familiale de vacances La Savane, route de la Plage, 40530 Labenne-Océan (Landes), gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
No 1582. - Maison familiale de vacances Sparben, Tosse, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse (Landes), gérée par la ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, 3, rue Récamier, 75007 Paris.
No 1607. - Maison familiale de vacances, 25560 Frasne (Doubs), gérée par l'union française des centres de vacances et de loisirs, 3, place Flore,
25000 Besançon (Doubs). - Art. 5. - Est prorogé pour la seconde fois pour un an, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er janvier 1988 par arrêté du 22 février 1988, prorogé par arrêté du 9 mars 1989, aux maisons familiales de vacances ci-après désignées:
No 1577. - Maison familiale de vacances Château de Boisseron, Boisseron,
34160 Castries (Hérault), gérée par l'association Relais Soleil, foyer communautaire de vacances et de loisirs, sports et jeunesse Boisseron, 34160 Castries (Hérault).
No 1589. - Maison familiale de vacances Les Dauphins, 231, chemin de Bacchus, 83110 Sanary-sur-Mer (Var), gérée par l'association des oeuvres laïques de l'Isère, 38, rue Nicolas-Chorier, 38028 GRENOBLE CEDEX (Isère). - Art. 6. - Est prorogé pour la seconde fois pour un an, à compter du 1er février 1990, l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, prorogé par arrêté du 17 septembre 1989, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1599. - Maison familiale de vacances Le Chalet du Cloret, Essert-Romand, 74110 Morzine (Haute-Savoie), gérée par l'union mutuelle du Calaisis, 43, rue de la Tannerie, B.P. no 295, 62100 Calais (Pas-de-Calais). - Art. 7. - Est prorogé pour la seconde fois, à compter du 1er juin 1989 jusqu'au 31 janvier 1991, l'agrément provisoire accordé à compter du 1er juillet 1988 par arrêté du 5 août 1988, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1608. - Maison familiale de vacances du Haut Salat, route d'Espagne,
09140 Seix (Ariège), gérée par l'association de la maison du Haut Salat,
mairie, 09140 Seix (Ariège). - Art. 8. - Est prorogé pour six mois, à compter du 1er février 1990,
l'agrément provisoire accordé, à compter du 1er janvier 1986 par arrêté du 21 avril 1986, prorogé par arrêtés des 20 février 1987 et 1er janvier 1988, à la maison familiale de vacances ci-après désignée:
No 1520. - Maison familiale de vacances Auberge du Lac, Mache, 85190 Aizenay (Vendée), gérée par l'association Maison familiale de vacances de Mache,
85190 Aizenay (Vendée). - Art. 9. - Sont agréées pour un an, à compter du 1er février 1990, les maisons familiales ci-après désignées:
No 1641. - Maison familiale de vacances Les Glaciers, centre A.-Bonjean, Les Deux-Alpes, 38860 Mont-de-Lans (Isère), gérée par la caisse de la mutualité sociale agricole, 35, rue du Plat, B.P. no 21612, 69002 Lyon (Rhône).
No 1642. - Maison familiale de vacances Résidence du Château de Camarès,
12360 Camarès (Aveyron), gérée par l'association de la vallée de l'amitié,
Combradet, 12170 Requista (Aveyron).
No 1643. - Maison familiale de vacances Le Sériguet, 12370 Belmont-sur-Rance (Aveyron), gérée par le centre de loisirs Plein Air, 28, rue d'Angleterre,
59005 LILLE CEDEX (Nord).
No 1644. - Centre de vacances du ministère de l'intérieur, 8, avenue Charles-Blanc, 06320 Cap-d'Ail (Alpes-Maritimes), gérée par l'association d'action sociale des fonctionnaires de l'Isère du ministère de l'intérieur,
B.P. no 1046, 38021 GRENOBLE CEDEX (Isère).
No 1645. - Maison familiale de vacances Le Relays, 12480 Broquies (Aveyron), gérée par l'association de la vallée de l'Amitié, Combradet, 12170 Requista (Aveyron). - No 1646. - Maison familiale de vacances de l'O.C.D.V.L., rue Rulaz, Tréboul, 29100 Douarnenez (Finistère), gérée par l'office départemental des centres de vacances et de loisirs, 20-24, quai des Bons-Enfants, 88000 Epinal (Vosges). No 1647. - Maison familiale de vacances Le Castelet, Saint-Aygulf, 83605 FREJUS CEDEX (Var), gérée par le comité d'établissement des usines Alsthom,
B.P. 147, 90003 BELFORT CEDEX (territoire de Belfort).
No 1648. - Maison familiale de vacances Centre du Martineau, Dieulivol, 33580 Montségur (Gironde), gérée par l'association pour le développement de la culture et des loisirs en milieu rural, mairie Dieulivol, 33580 Montségur (Gironde).
No 1649. - Maison familiale de vacances Les Chardons bleus, Poulpry, 29238 Brignogan-Plage (Finistère), gérée par l'association Alpremab, 22, rue d'Arvor, B.P. 113, 29402 LANDIVISIAU CEDEX (Finistère).
No 1650. - Maison familiale de vacances Les Carlines, 39320 Prémanon-les-Rousses (Jura), gérée par l'association Education et plein air finances, 93, rue de Rivoli, 75056 Paris R.P.
No 1651. - Maison familiale de vacances Relais Soleil, domaine du Thronnet,
83125 Figanières (Var), gérée par le foyer communautaire de vacances et de loisirs Relais Soleil, domaine du Thronnet, 83125 Figanières (Var).
No 1652. - Maison familiale de vacances L'Aigue-marine, route de la Corniche-d'Or, 83530 Agay (Var), gérée par l'association Education et plein air finances, 93, rue de Rivoli, 75056 Paris R.P. - Art. 10. - Le directeur de l'action sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de l'action sociale,
M. GIRARD