Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 27 juillet 1993
Sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets en qualité de représentants de l’Etat :
M. Legrand (Henri), directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l’environnement ;
M. Frydman (Stéphane-Paul), ingénieur des mines, représentant le ministre chargé de l’économie ;
M. Kauffmann (Guy), ingénieur des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé du budget ;
M. Lévy (Jean-Didier), adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l’utilisation rationnelle de l’énergie, représentant le ministre chargé de l’énergie ;
M. Déroulède (Alain), chargé de mission au département énergies, technologies de l’environnement et ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche ;
M. Pascal (Michel), chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l’industrie ;
Mme Richart-Lebrun (Annie), chef du bureau risques des milieux, alimentation, représentant le ministre chargé de la santé ;
M. de Chanlaire (Guillaume), chef du bureau des services publics industriels et commerciaux, représentant le ministre chargé des collectivités locales.
Sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets en qualité de représentants des collectivités territoriales :
- en tant que représentant des conseils régionaux : M. Vissac (Guy), vice-président du conseil régional d’Auvergne ;
- en tant que représentants des conseils généraux : M. Corneloup (Pierre), conseiller général de Saône-et-Loire, et M. Jourdain (André), président du conseil général du Jura ;
- en tant que représentants des conseils municipaux : M. Delevoye (Jean-Paul), maire de Bapaume, M. Herisson (Pierre), maire de Sévrier, M. Jourdain (Dominique), maire de Château-Thierry, M. Pelissard (Jacques), maire de Lons-le-Saunier, et M. Poutissou (André), maire de Bujaleuf.
Sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets en tant que personnalités qualifiées :
- au titre des associations de protection de l’environnement : M. Legrand (Patrick), président de l’association France-nature-environnement, et M. Bonnemain (Jacky), président de l’association Robin des bois ;
- au titre des chambres de commerce et d’industrie : M Lhomme (Pierre), président de la chambre de commerce et d’industrie de Sens ;
- au titre de ses connaissances dans le domaine de l’hygiène publique : M. Hirtz (Jean-Marie), président de l’Association générale des hygiénistes et techniciens municipaux ;
- au titre des groupements professionnels intéressés : M. Brongniart (Philippe), président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l’environnement, M. Le Dore (Yann), président du syndicat national des activités du déchet, et M. Dupoux (François), président du syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et industriels.