- Par arrêté du ministre délégué à la santé en date du 3 juin 1994, les personnels ci-après sont inscrits sur la liste d'aptitude prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du 19 février 1988 au titre de l'année 1994:
Article 10-I: Emplois de 1re classe
1 Baulet (Anne), attaché principal d'administration centrale.
2 Brihaye (Alain), administrateur civil.
3 Cousinat (Jean-Luc), chef de service des affaires sanitaires et sociales.
4 Creusat (Hubert), directeur départemental des affaires sanitaires et sociales.
5 Piednoir (François), médecin inspecteur de santé publique.
6 Spitzbarth (Bernard), attaché principal d'administration centrale.
7 Tetard (Jean-Paul), ingénieur hospitalier en chef. Article 10-II: Emplois de 2e classe
1 Amelineau (Denis), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales.
2 Andarelli (Jean, Martin), attaché principal d'administration centrale.
3 Baur (Sabine), infirmière générale.
4 Bergot (Chantal), infirmière générale.
5 Boyer (Alain), ingénieur en chef.
6 Couedic (Patrick), directeur d'établissement social.
7 Darrieu (Annick), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales. 8 Dusautoir (Guy), directeur territorial.
9 Gatier (Jérôme), ingénieur des ponts et chaussées.
10 Granger (Nicole), directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales.
11 Grimal (Gérard), attaché principal.
12 Le Digarcher (Jean-Yves), inspecteur principal des P. et T.
13 Manceau (Daniel), infirmier général.
14 Marquillie (Jean-Pierre), commissaire principal de la concurrence,
consommation et répression des fraudes.
15 Mikulovic (Michel), ingénieur en chef.
16 Morbach (André), conseiller d'administration scolaire et universitaire.
17 Palma (Jean-Luc), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales. 18 Piatek (Jean-Claude), attaché principal d'administration centrale.
19 Robert (Jean-Christian), attaché principal.
20 Romezin (René), attaché principal.
21 Rostagno (Elisabeth), inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales.
22 Tagand (Roseline), inspecteur des affaires sanitaires et sociales.
Arrêté du 3 juin 1994 portant inscription sur une liste d'aptitude (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o et 3o] de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986)
NOR : SPSH9401700A