Arrêté du 4 juin 1993 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national de la chasse

Version INITIALE

NOR : ENVN9320234A


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 4 juin 1993 :
    Sont nommés membres du conseil d’administration de l’Office national de la chasse en qualité de représentants du personnel, eh remplacement de membres sortants :
    M. Mozzi (Robert), membre titulaire, et M. Fresquet (Jean-Pierre), membre suppléant.
    Est nommé membre suppléant du conseil d’administration de l’Office national de la chasse en qualité de représentant des associations représentant les différents types de chasse :
    M. Baudin (Bernard), président de l’Association des chasseurs de montagne, en remplacement de M. Somm (Roger), démissionnaire. Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le 30 juin 1996.