Décret du 24 mai 1993 fixant la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1993

Version INITIALE

NOR : DEFM9300012D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu le décret n° 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d’état-major ;
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

  • Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l’armée de terre pour l’année 1993 est fixée ainsi qu’il suit :
    M. le général d’armée Monchal (Amédée, Marc, Yves), chef d’état-major de l’armée de terre, vice-président ;
    M. le général d’armée Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles), inspecteur général des armées, membre de droit ;
    M. le général d’armée Cot (Jean, René, Michel) ;
    M. le général d’armée Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph) ;
    M. le général de corps d’armée Roquejeoffre (Michel, Henri, Louis) ;
    M. le général de corps d’armée Salaün (Henri, Alain, Hervé) ;
    M. le général de corps d’armée Arnold (Philippe, Claude, Emile) ;
    M. le général de corps d’armée Guignon (Michel, Emile, Marie, Joseph) ;
    M. le général de corps d’armée Bresson (François, Joseph, Pierre, Paul) ;
    M. le général de corps d’armée Lafont (André, Charles, Auguste) ;
    M. le général de corps d’armée d’Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel) ;
    M. le général de corps d’armée Augé (Jean, Pierre, Michel) ;
    M. le général de corps d’armée Tartanac (Jean, Eugène, Henry) ;
    M. le général de division Rousseau-Dumarcet (Yann, Marie, Paul, Alphonse).
    B. - Marine

  • Art. 2. - La composition du Conseil supérieur de la marine pour l’année 1993 est fixée ainsi qu’il suit :
    M. l’amiral Coatanéa (Alain), chef d’état-major de la marine, vice-président ;
    M. l’amiral Calmon (Pierre, André), inspecteur général des années, membre de droit ;
    M. le vice-amiral d’escadre de Langre (Ghislain) ;
    M. le vice-amiral d’escadre Merveilleux du Vignaux (Régis, Marie, Charles, Joseph) ;
    M. le vice-amiral d’escadre Tripier (Michel, Pierre, Marie, Louis) ;
    M. le vice-amiral d’escadre Orsini (Francis, Jean, Charles) ;
    M. le vice-amiral d’escadre Turcat (Jean, Noël, Emile, Marie) ;
    M. le vice-amiral d’escadre Deramond (François, Dominique, Alexandre).
    C. - Armée de l’air

  • Art. 3. - La composition du Conseil supérieur de l’année de l’air pour l’année 1993 est fixée ainsi qu’il suit :
    M. le général d’armée aérienne Lanata (Vincent, Paul, André), chef d’état-major de l’armée de l’air, vice-président ;
    M. le général d’armée aérienne Lartigau (Claude, Jean, Régis), inspecteur général des armées, membre de droit ;
    M. le général de corps aérien Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain) ;
    M. le général de corps aérien Vallat (François, Claude, Alphonse) ;
    M. le général de corps aérien norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace) ;
    M. le général de corps aérien Mathieu (Roger, Yves, Pierre) ;
    M. le général de corps aérien Wanné (Pierre, Marie, Jacques) ;
    M. le général de corps aérien Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe).

  • Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre d’Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 mai 1993.
FRANÇOIS MITTERRAND
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
ÉDOUARD BALLADUR
Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
FRANÇOIS LÉOTARD