Arrêté du 19 février 1993 portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture, en date du 19 février 1993, l’arrêté du 11 décembre 1990 modifié portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire est modifié ainsi qu’il suit :
    « I. - Sont nommés représentants titulaires de l’administration :
    « M. Peylet (Roland), directeur des personnels d’enseignement supérieur, représentant le ministre, en remplacement de M. Gasol (Jean) ;
    « M. Weiss (Jean-Pierre), directeur de la programmation et du développement universitaire, en remplacement de M. Peylet (Roland) ;
    « M. Giraud (Jean), directeur de la recherche et des études doctorales, en remplacement de M. Courtillot (Vincent) ;
    « M. Braunstein (Michel), directeur des personnels enseignants des lycées et collèges, en remplacement de M. Daste (Pierre) ;
    « Mme Renversez (Françoise), recteur de l’académie d’Amiens, en remplacement de M. Chapuisat (Jérôme) ;
    « M. Bianciotto (Gabriel), recteur de l’académie d’Orléans-Tours, en remplacement de M. Metras (Franck) ;
    « M. Edelbloute (Claude), sous-directeur, en remplacement de M. Lesage (Gérard).
    « II. - Mme Ennajoui (Monique), administrateur civil, est nommée représentant suppléant de l’administration, en remplacement de M. Deyber (Alain).
    « Mme Merigeault (Monique), administrateur civil, est nommée représentant suppléant de l’administration, en remplacement de M. Edelbloute (Claude).
    « III. - En cas d’absence ou d’empêchement du ministre, le comité technique paritaire est présidé par M. Peylet (Roland), directeur des personnels d’enseignement supérieur. »