Arrêté du 12 janvier 1993 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE


  • Par arrêté du ministre de l’environnement en date du 12 janvier 1993, M. Guerin (Pierre) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Cornet (Robert).