Art. 1er. - Font l’objet d’une homologation les dispositifs d’alimentation de clôtures électriques utilisés en agriculture désignés ci-après :
Grand, type Elephant mini M 1, alimenté sous secteur 220 volts, présenté par la société Grand A/S, R. Andersensvej, DK-5580 Noerre Aaby, Danemark, et enregistré sous le numéro GRA DACE DK 95443-01 P.
Grand, type Super Elephant Extra M 90, alimenté sous secteur 220 volts, présenté par la société Grand A/S, R. Andersensvej, DK5580 Noerre Aaby, Danemark, et enregistré sous le numéro GRA DACE DK 86720 P.
Grand, type Super Elephant Extra M 90 D, alimenté sous secteur 220 volts, présenté par la société Grand A/S, R. Andersensvej, DK5580 Noerre Aaby, Danemark, et enregistré sous le numéro GRA DACE DK 86720-02 P.
Grand, types Elephant Mobil-S/P 3, Mobil S/P 3-R, Mobil/P 1 et Mobil/P t-R, alimentés par batterie 9 volts, présentés par la société Grand A/S, R. Andersensvej, DK-5580 Noerre Aaby, Danemark, et enregistrés sous le numéro GRA DACE DK 100867 P.
Grand, type Elephant accu A 20, alimenté par batterie 12 volts, présenté par la société Grand A/S, R Andersensvej, DK-5580 Noerre Aaby, Danemark, et enregistré sous le numéro GRA DACE DK 92102-01 P.
Alfa-Laval, type Stop 100 B, alimenté par batterie 9-12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex AB, Box 755, 851 22, Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE A SK 1202 P.
Alfa-Laval, type Stop 200 B, alimenté par batterie 9-12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex AB, Box 755, 851 22, Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE A SK 1286 P.
Alfa-Laval, type Stop 350 B, alimenté par batterie 9-12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex -AH, Box 755, 851 22, Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE A SK 1200 P.
Cloverfield, type B 100, alimenté par batterie 9-12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex AB, Box 755, 851 22 Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE B SK 1202 P.
Cloverfield, type B 200, alimenté par batterie 9 12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex AB, Box 755, 851 22 Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE B SK 1286 P.
Cloverfield, type B 350, alimenté par batterie 9-12 volts, présenté par la société Alfa-Laval Agri international AB, Essex AB, Box 755, 851 22 Sundsvall, Suède, et enregistré sous le numéro ALF DACE B SK 1200 P.

Art. 2. - Les bénéficiaires du présent arrêté ne peuvent en faire état que pour les dispositifs d’alimentation de clôtures électriques conformes aux plans et notices qui ont été déposés au ministère de l’agriculture et du développement rural à l’appui de la demande d’homologation ; ils doivent, pour ces dispositifs, se conformer notamment aux dispositions de l’arrêté du 24 juin 1963 susvisé.

Art. 3. - Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l’emploi est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.