Par arrêté du ministre de l’économie et du ministre de l’agriculture et de la pêche en date du 28 avril 1993 :
Sont déterminés les procédés de production des miels pouvant bénéficier de l’indication « provenance montagne » pour la région Rhône-Alpes.
Ces procédés de production peuvent être consultés au ministère de l’agriculture et de la pêche ou à la direction régionale de l’agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes.
Sont autorisés à utiliser l’indication « provenance montagne » pour leurs miels élaborés selon les procédés de production déterminés par le présent arrêté :
M. Teyssier (Georges), 3, rue Bergazzy, 42660 Saint-Genest-Malifaux ;
M. Cochet (Pierre), Le Fut, 69430 Avenas ;
M. Gabard (Bernard), 18, rue Robinson, 38550 Sablons ;
L’E.A.R.L. Les Ruchers de la Valserine, 01200 Montanges ;
Mme Noble (Mireille), Terre-Rouge, 42330 Chamboeuf ;
M. Gromier (Joseph), 409, rue d’Oradour-sur-Glane, 73000 Chambéry ;
Mme Latour (Denise), Le Grand Etang, 42330 Saint-Galmier ;
M. Boucherie (Jean), Cuzien, 42330 Saint-Galmier.
Arrêté du 28 avril 1993 autorisant l'utilisation de l'indication « provenance montagne »
NOR : AGRG9300760A